MENTIONS LEGALES

http://www.monsiteimmobilier.fr/ est édité par Soft-Learning, SARL au capital de 20000 €, dont le siège social se situe au 70 rue des Gravilliers - 75003 PARIS (France métropolitaine).

Immatriculation : RCS Paris B 999999
N° TVA : FR789456123
N° de Carte professionnelle : 123456789
Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : Paris
Nom de l’organisme professionnel auprès duquel l’agence est inscrite : XXX
Montant de la garantie financière : 10000€

Directeur de la publication : SL.

Le site est hébergé par la société Soft-Learning - 70, rue des Gravilliers - 75003 PARIS (France). Téléphone (+33) 1 42 74 63 27.

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

DONNEES PERSONNELLES
Les informations que vous aurez saisies sur le site de 'www.monsiteimmobilier.fr' pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par Soft-Learning. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous à Soft-Learning par courrier postal.

LIENS HYPERTEXTES
La création de liens hypertextes vers le site 'www.monsiteimmobilier.fr' est soumis à accord. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de 'www.monsiteimmobilier.fr' ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Soft-Learning.